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Marques déposées par monsieur HALLE ETIENNE
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BED & SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BED & SPA
M. HALLE ETIENNE

Numéro de dépôt :
3895134
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
BED & SPA de HALLE ETIENNE

Présentation de la marque BED & SPA

Déposée le 7 février 2012 par monsieur HALLE ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BED & SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur HALLE ETIENNE domicilié(e) 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HALLE ETIENNE domicilié(e) 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque BED & SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BED & SPA est expirée depuis le 7 février 2022.

HALLE ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CABANE & SPA dans les arbres , CABANE & SPA DANS LES ARBRES , ROULOTTE & SPA , ROOM & SPA , – ORIGINAL – CABANE & SPA , CABANE & SPA perchés , CABANE & SPA , LE SPA perché


M. HALLE ETIENNE - 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


M. HALLE ETIENNE - 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683412 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.